Comment soumettre un protocole au CER

Comment soumettre un protocole au CER

Le Comité d’éthique de la recherche (CER) de Sorbonne Université se modernise et propose la gestion dématérialisée des dossiers qui lui sont soumis.

La soumission d’un protocole de recherche se fait via la plateforme du CER

Par ailleurs, n’hésitez pas à consulter la Foire aux Questions, où vous pourrez trouver des éléments utiles dans le cadre de votre demande d’avis éthique auprès du CER. 

Étape 1 : la préparation des documents à soumettre

(le format pdf est à privilégier)

Afin de vous préparer au mieux, il vous sera demandé les pièces obligatoires suivantes :

  • Votre projet de recherche n’excédant pas 10 pages (à noter, le CER ne fournit pas de template)
    Afin de faciliter le relecture par les rapporteurs du CER SU, le projet scientifique devra comprendre un plan rappelant :
    - Le contexte scientifique
    - Les objectifs de la recherche
    - Le protocole et matériel
    - Le lieu d’expérimentation
    - Les modalités de recrutement des participants
    - Les conditions de traitement des informations.
  • Le résumé de votre recherche
  • Les lettres d’information et de consentement, le cas échéant
  • Le CV du responsable de la recherche ainsi que ceux des chercheurs associés, le cas échéant
  • Toute annexe qu’il vous semblera utile de joindre.

Pour le dépôt des révisions ou des demandes d’amendement, le projet scientifique devra être resoumis dans son intégralité avec les modifications apparentes demandées par le CER, auquel s’ajoute un courrier répondant point par point aux remarques soulevées par le CER.

Étape 2 : la connexion à la plateforme

Pour se faire, nous vous renvoyons à la vidéo tutoriel accessible sur la page d’accueil de la plateforme.

Étape 3 : la soumission

Laissez-vous guider par la plateforme.
Une fois les renseignements fournis dans la plateforme, veillez à bien valider votre soumission afin qu’elle ne reste pas en statut « Brouillon », qui empêcherait toute relecture par les membres du CER.
Vous pouvez vérifier cette prise en compte via la réception d’un accusé réception automatique émis par la plateforme.
 
Pour les révisions et demandes d’amendement, veillez à bien cliquer sur le statut correspondant lors de la soumission.

Soumettre un protocole générique

Les porteurs de protocole ont la possibilité de soumettre un protocole générique dans l'objectif de mener des études ultérieures ayant des conditions similaires.
Le protocole générique sera évalué par le CER SU selon la procédure habituelle et doit donc contenir toutes les informations nécessaires à cette évaluation.
Après obtention d’un avis favorable ou favorable avec recommandations sur un protocole générique, les porteurs pourront soumettre des déclinaisons de ce protocole sous forme d’amendement. Cet amendement doit décrire précisément les modifications apportées au protocole générique.
Les amendements seront alors évalués au fil de l'eau par le Bureau du CER SU qui (i) jugera de la nature non substantielle des modifications de la nouvelle étude et (ii) émettra un avis sur la demande d’amendement. Le cas échéant, le Bureau du CER SU pourra recommander la soumission d’un nouveau protocole qui sera alors traité selon la procédure habituelle, hors procédure protocole générique.